Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TONTON T'ES PAS UN BONBON
Numéro de dépôt :
1748397
Date de dépôt :
08/03/1988
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/1998
Présentation de la marque TONTON T'ES PAS UN BONBON
Déposée le 8 mars 1988 par TISSERAND Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TONTON T'ES PAS UN BONBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TONTON T'ES PAS UN BONBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1748397.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TONTON T'ES PAS UN BONBON est expirée depuis le 8 mars 1998.
TISSERAND Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-01